Réglementations des CFF

Les réglementations publiques des CFF pouvant intéresser d’autres entreprises de chemins de fer et des tiers sont disponibles en ligne dans le webshop RTE de l’UTP.
Des nouvelles réglementations publiques ont été ajoutées au cours des derniers mois.

Les collaborateurs des entreprises y ont accès gratuitement, alors que les tiers peuvent les commander contre paiement sur le webshop RTE.

Les réglementations CFF suivantes ont été actualisées:

• Sécurité lors de travaux sur et aux abords des voies «Première instruction»: I-10000
• Accès technique au réseau: réglementation relative aux trains pendulaires – détermination et maintien des vitesses de la catégorie de train N: I-20019
• Dispositions d’exécution des Prescriptions de circulation DEPCT – Infrastructure: I-30111
• Dispositions d’exécution PCT: Prescriptions locales pour les trains et les mouvements de manœuvre: I-30121
• Dispositions de sécurité pour les travaux sur et aux abords des tronçons équipés pour la signalisation en cabine: I-50169
• Dispositions d’exécution du R RTE 20100: I-50210
• Mesures de sécurité applicables aux aéronefs sans occupant, utilisés sur et aux abords des voies et dans la zone élargie: I-50211

La réglementation CFF suivante a été abrogée:

• Arrêt de secours GSM sur les chantiers situés sur des tronçons équipés de la signalisation en cabine: I-50170
  Remplacée par: I-50169

Ces listes ne contiennent pas les réglementations relatives à la gestion d’entreprise et au groupe. Vous trouverez toutes les réglementations des CFF publiques sur www.rte.utp.ch.