Comité de pilotage Système ferroviaire

Tâches et objectifs

Le comité de pilotage (STASS) Système ferroviaire assure la coordination de l’ensemble des sujets transversaux. La souveraineté des décisions des différentes commissions ferroviaires et du programme Ouvrage de référence en matière de technique ferroviaire est maintenue.

Les tâches du comité de pilotage Système ferroviaire sont les suivantes:

• identifier, évaluer et coordonner les sujets multidisciplinaires, techniques et politiques au sein du système ferroviaire; lancer les évolutions nécessaires suffisamment tôt;
• en cas de besoin, créer des projets transversaux et définir quelle commission ferroviaire doit assumer la responsabilité de leur mise en oeuvre; si et seulement si cela est judicieux, il crée des groupes de travail qui lui sont directement rattachés et en assure la conduite; 
• garantir une vue d’ensemble maintenue à jour des projets transversaux en cours;
• coordonner le dépôt de propositions à l’intention du comité de l’UTP pour des points de l’ordre du jour relatifs aux sujets ferroviaires transversaux; définir par quelle commission ferroviaire (ou la haute direction du programme RTE) la proposition est déposée au comité de l’UTP.

Composition

Le comité de pilotage Système ferroviaire se compose des président(e)s et vice-président(e)s des commissions Infrastructure (KIS), Trafic marchandises (CTM) et Production ferroviaire voyageurs (CPFV), ainsi que des membres invités que sont la direction du Forum ERTMS, la présidence de la commission Technique et exploitation Bus (CTEB) et RAILplus en tant que représentant des chemins de fer à voie métrique.

Plus sur ce sujet

Cahier des charges du STASS Système ferroviaire (PDF, en allemand)
Vue d'ensemble des organes de l'UTP (PDF)
Vue d'ensemble des organes du Système ferroviaire (PDF)

Organes Système ferroviaire et RTE 
Vue d'ensemble des sujets du Système ferroviaire