Réglementations des CFF

Les réglementations publiques des CFF pouvant intéresser d’autres entreprises de chemins de fer et des tiers sont disponibles en ligne dans le webshop RTE de l’UTP. Les collaborateurs des entreprises y ont accès gratuitement, alors que les tiers doivent s’acquitter d’un certain montant pour obtenir ces documents.

Au cours des derniers mois, les CFF ont publié la réglementation publique suivante:

• Dispositions d’exécution du R RTE 20100: SBB I-50210

• Règles de planification LEU, Eurobalises et Euroloops pour le contrôle de la marche des trains: SBB I-50115
• Règles de planification P44: SBB I-50116
• Accès technique au réseau: réglementation des tronçons présentant des courbes d’un rayon inférieur à 250 m (zone d’essai 5): SBB I-50127
• Formations, attestations et admission aux fonctions selon la R RTE 20100: SBB I-50167
• Dispositions de sécurité pour les travaux sur et aux abords de tronçons ETCS Level 2: SBB I-50169
• Arrêt de secours GSM sur les chantiers situés sur des tronçons équipés de la signalisation en cabine: SBB I-50170

• Dispositions d’exécution du R RTE 20100: SBB I-20100 (remplacé par: SBB I-50210)
• Transport, déchargement et montage de parois anti-bruit, de socles anti-bruit et d’autres éléments plats: D PBM 02/04 (pas remplacé)
• Règlement concernant les appareils fixes pour l’arrêt automatique des trains: SBB R I-23207 (remplacé par: R RTE 20410)
• Réduction de la vitesse des trains lors de travaux effectués sur des installations de sécurité en service: W BT 01/91 P 04 (remplacé par: R RTE 20410)